Pour réaliser vos rêves, les contrats de prêt peuvent être une alternative enrichissante. Il partage notamment des avantages avec des investissements fiables. Avec une durée plus prolongée, il réalise un support important entre les échanges par les deux parties. Il organise donc une référence importante pour tous les investisseurs.
Le prêt à usage
Le prêt constitue un contrat réel entre deux parties importantes : le préteur par la remise d’une chose à un autre et l’emprunteur qui lui accorde une faculté de s’en servir pendant un temps limité. Avec la forme de prêt à usage, l’emprunteur a le droit d’user de la chose sans pouvoir compromettre la propriété du prêteur. Il a surtout le droit de se faire rembourser de façon extraordinaire, nécessaire et urgente. Tenu relativement à une obligation de garde, l’emprunteur doit restituer la propriété. Il s’agit notamment d’une obligation réelle de résultats. Cela consiste à jouir pleinement des bénéfices et d’en payer les risques. Cependant, il est libéré de son obligation si la chose a péri fortuitement. Il n’est pas non plus responsable des détériorations dues à l’usage normal de la chose. En cas de dommage survenu à un tiers, c’est naturellement l’emprunteur qui engage sa responsabilité délictuelle en sa qualité de gardien de la chose.
Le prêt de consommation
Le prêt de consommation concerne principalement des valeurs mobilières comme :
- L’or
- Le blé
- L’argent
Il ne peut porter que sur des choses fongibles, qui signifient radicalement des valeurs interchangeables. L’emprunteur doit restituer l’équivalent de la chose prêtée : qualité et quantité identique, même si la chose prête à changer de valeur : à la hausse ou à la baisse. D’où l’importance de l’indexation en particulier ou en partie monétaire. Il partage une action qui consiste à lier la valeur du capital ou d’un revenu à l’évolution. La possibilité d’indexer est particulièrement importante, surtout en période de dépréciation monétaire. Le Code civil affirme principalement ce principe.
La validité sur la formation du contrat
La sanction par défaut du respect à ses obligations par l’emprunteur entraîne une échéance du terme. Il consiste à l’obligation de remboursement intégral avant l’arrivée du terme. Les taux d’intérêt conventionnels sont également recommandés. Il a pour but de maintenir la valeur de l’achat de la chose. Internet a pour but de rémunérer le prêteur pendant le temps fixé par le contrat de prêt. Il précise une double limite aux taux d’intérêt conventionnels. Par la fixation d’un taux d’intérêt maximal dans sa forme, un contrat de prêt doit mentionner par écrit l’existence même de l’intérêt ou le taux effectif global. Il présente naturellement un certain avantage pour le droit de jouissance. Il accorde donc des propriétés particulières en matière de droit et obligations.