Les produits de contrefaçon ont envahi le marché de la mode. En effet, vous pouvez retrouver des répliques presque exactes de vos vêtements ou de vos chaussures de marque préférés à des prix très bas. Et même les produits de soins et de maquillage sont victimes de contrefaçon. Vous le savez sûrement déjà, il est interdit de vendre ou d’acheter des produits contrefaits. Ce que vous ne savez pas c’est que c’est un délit qui vous expose à de nombreux risques. À travers notre guide, découvrez à quoi vous vous exposez en vendant ou en achetant des articles contrefaits.
Les risques pénaux en achetant ou en vendant des montres et des sacs de contrefaçon
Une montre ou un sac de contrefaçon est une reproduction non autorisée d’un modèle d’une marque sans l’autorisation de son propriétaire et créateur. En effet, c’est une utilisation illégale du droit de propriété intellectuelle du propriétaire de la marque. Ce type de produit peut d’ailleurs affecter l’image de la marque. C’est pourquoi vendre ou acheter un article contrefait est un délit puni par la loi. Les sanctions pénales pour la vente et la possession d’articles de contrefaçon sont variées. Vous pouvez effectivement :
- Être obligé de payer une amende de deux à trois fois la valeur originale du produit contrefait. Mais dans certains cas, cette amende peut atteindre les 300 000 €. C’est le cas si vous vous retrouvez avec des lots d’articles contrefaits ou si vous êtes un trafiquant.
- Être puni par une peine d’emprisonnement maximale de 3 ans. Tandis que si le délit est réalisé en bande organisée, comme c’est le cas de la vente de produits de contrefaçon, la peine d’emprisonnement peut atteindre les 10 ans.
- Voir la confiscation de vos produits de contrefaçon. Si vous êtes à l’aéroport par exemple, les douaniers peuvent même confisquer l’objet qui vous a permis de transporter la marchandise de contrefaçon.
Il est important de souligner qu’il est possible de régler la situation à l’amiable. C’est le cas si vous vous montrez de bonnes fois. En revanche, vous ne pourrez pas échapper au paiement de l’amende. Dans ce cas, sa valeur dépend de la gravité de la fraude que vous avez commise.
Les risques sanitaires que représentent l’achat ou la vente de produits contrefaits
Vendre ou acheter des articles contrefaits ne vous expose pas uniquement à des sanctions pénales. En effet, vous pouvez mettre en danger votre santé en vendant ou en achetant des produits de contrefaçon. Effectivement, les matières et les techniques utilisées dans la fabrication de ces produits ne sont pas toujours conformes aux normes en vigueur et sont souvent composées d’éléments chimiques néfastes pour la santé. Vous pouvez en effet souffrir d’allergie ou d’irritation de la peau en manipulant ces articles contrefaits. C’est le cas pour les vêtements, les sacs, les bijoux, les montres ou encore les maquillages de contrefaçon. C’est pourquoi, il est indispensable de vous éloigner de ces marchandises.
Les risques financiers en achetant ou en vendant des montres ou des sacs de contrefaçon
Vous l’avez sûrement remarqué, internet est devenu un terrain de jeu pour l’achat et la vente de vêtements, de sacs ou de produits de marque. Même en ligne, vous n’êtes pas à l’abri des produits contrefaits. Ce qui vous expose d’ailleurs à un risque financier considérable. Effectivement, vous pouvez acheter un article contrefait à un prix assez élevé. Mais vous courez également le risque de perdre votre argent. Effectivement, il est possible qu’en passant par une plateforme de vente en ligne qui propose des marchandises de marque à des prix très attractifs, vous alliez perdre votre argent. En effet, il est plus que possible que vous ne receviez jamais votre commande.