alisoumare.fr – Le blog juridique d'Alis Oumare

Travail : Vive les vacances ! … Les salariés et leur droit à congés payés

Travail

20/06/2021 Commentaires fermés

À force de travailler tout le temps, les salariés sont souvent impatients de partir en vacances et prendre du recul. En effet, les vacances leur permettent de se retrouver en famille et de se relaxer [...]

Le CBD est-il légal en Suisse ?

Juridique

17/06/2021 Commentaires fermés

On parle de plus en plus souvent du CBD, et beaucoup de gens sont intrigués par ce produit en particulier. Certains peuvent être amenés à se demander si c’est bien légal de faire usage de [...]

Avocat

Ce qu’on doit comprendre sur les missions des avocats pénalistes

16/06/2021 Commentaires fermés

L’auxiliaire de justice en robe noire est connu généralement sous l’appellation de l’avocat. La plupart du temps, la société pense qu’il peut intervenir seulement sur les droits de défenses entre les litiges de divorce ou [...]

Sécurité

Sécurité : Informations confidentielles et les moyens pour les protéger

10/06/2021 Commentaires fermés

Il existe dans une entreprise, des informations qui ne doivent pas être accessibles à tous les personnels de cette entreprise. Par exemple, les contacts des clients, les plans marketing, les secrets technologiques et bien d’autres. [...]

Loi

Loi : Les éventuelles causes de licenciement

31/05/2021 Commentaires fermés

Contrairement à la démission, le licenciement est le terme désigné par la rupture d’un contrat à durée indéterminée décidé par l’employeur. Sans justification exacte et vérifiable, un employé ne peut être licencié. Cette décision est [...]

Le CBD est-il légal en Suisse ?

17/06/2021 Commentaires fermés

Ce qu’on doit comprendre sur les missions des avocats pénalistes

16/06/2021 Commentaires fermés

Sécurité : Informations confidentielles et les moyens pour les protéger

10/06/2021 Commentaires fermés

Loi : Les éventuelles causes de licenciement

31/05/2021 Commentaires fermés

Les lois spécifiques aux biens immobiliers

16/05/2021 Commentaires fermés

Le droit immobilier rassemble toutes les lois spécifiques touchant les biens immobiliers. Allant de la location aux problèmes de voisinage, de la construction à la vente/achat immobilière, de la sous-location à la copropriété… Il y […]

Pourquoi faire appel à cabinet d’avocat spécialisé en fusions et acquisitions ?

03/05/2021 Commentaires fermés

La pratique du droit est un monde à part entière, qui exige également une connaissance approfondie du monde en général et de la pratique des affaires en particulier. De nombreux domaines d’expertise dans la profession […]

Les choses à savoir pour une comparution au tribunal

30/04/2021 Commentaires fermés

Parfois, on est confronté à des situations exceptionnelles. Parmi eux se trouve la convocation à comparaitre au tribunal. À moins d’être un avocat ou une personne travaillant dans le domaine juridique, on est rarement, voire […]

Droit fiscal et l’évasion fiscale

19/03/2021 Commentaires fermés

Pour un contribuable, l’évasion fiscale consiste à réduire ou à éviter le montant de ses impôts. Ceci est possible grâce au transfert des actifs dans un pays où la fiscalité est largement avantageuse. L’idée est […]

Le droit d’allaitement au travail

30/01/2021 Commentaires fermés

Après le congé de maternité vient automatiquement le droit d’allaitement. Ce droit est prévu par l’article L1225-30 du code de travail. C’est un droit acquis automatiquement à partir du jour de naissance de l’enfant pour […]

Une situation fiscale intéressante pour vos projets de donation

30/12/2020 Commentaires fermés

La famille peut offrir un précieux soutien à leurs enfants pour la concrétisation d’un projet. Cela est très intéressant surtout sur le domaine de la fiscalité. Donation exonérée des droits fiscaux, les prêts familiaux ou […]

L’organisation judiciaire du Tribunal de première instance

30/11/2020 Commentaires fermés

Le Tribunal de première instance est un tribunal collégial qui prend en charge les affaires civiles pour le tribunal de première instance et les affaires pénales pour le Tribunal correctionnel. Tous les juges siégeant au […]

Les différents tribunaux qui régissent le monde de l’entreprise

18/11/2020 Commentaires fermés

Le domaine professionnel, chaque aspect de l’activité est régi par des lois et des conventions. De par la multiplicité et la divergence de certaines de ces lois, leur interprétation peut différer d’un organisme à l’autre. […]

Les droits fondamentaux des enfants de la rue

30/10/2020 Commentaires fermés

La société adopte des principes surprenant pour certains cas dans notre quotidien. Les enfants de la rue sont les plus grandes victimes. Elle impose un traitement incompréhensible à ces citoyens. De manière très naturelle, ils […]

Les meilleures façons de protéger vos informations confidentielles

30/09/2020 Commentaires fermés

Dans le monde des affaires d’aujourd’hui, les informations confidentielles telles que les listes et les informations personnelles sur les clients, les secrets technologiques, les informations sur les prix et les stratégies marketing sont des actifs […]

La clause de mobilité dans un contrat de travail

30/07/2020 Commentaires fermés

Une clause de mobilité dans un contrat de travail est une clause contractuelle qui permet à un employeur de changer le lieu de travail d’un employé, temporairement ou de façon continue. Les contrats de travail […]