Devant un tribunal, quel rôle jouent les avocats ?

Tribunal
Être cité à comparaître devant un tribunal amène à prendre en compte diverses caractéristiques. Il projette surtout de bien déterminer toutes les parties au procès. On est confronté à cette situation pour de nombreuses raisons. [...]

Principes et mode de calcul des droits de succession

Droit Fiscal
Après la mort d’un proche ou d’un parent, on peut se retrouver avec un héritage plus ou moins conséquents. Mais les formalités administratives nous imposent des taxes sur la succession. Dans le jargon fiscal, ces [...]
Juridique

Les conséquences juridiques du divorce

Le saviez-vous ? 45% des mariages en France finissent par un divorce. De nombreux couples décident de divorcer après quelques années de relation. Pourtant, ceci présente des conséquences juridiques que ce soit entre le couple qu’envers [...]
Droit

Le droit des enfants mineurs victimes de viol

Les parents se préoccupent souvent de l’avenir de leurs enfants. Il entretient donc une meilleure relation pour faire des échanges chaque soirée. Il est surtout dans le but de préserver son quotidien. Cela n’empêche pourtant [...]
Droit Fiscal

Principes et mode de calcul des droits de succession

Après la mort d’un proche ou d’un parent, on peut se retrouver avec un héritage plus ou moins conséquents. Mais les formalités administratives nous imposent des taxes sur la succession. Dans le jargon fiscal, ces […]

Juridique

Les conséquences juridiques du divorce

Le saviez-vous ? 45% des mariages en France finissent par un divorce. De nombreux couples décident de divorcer après quelques années de relation. Pourtant, ceci présente des conséquences juridiques que ce soit entre le couple qu’envers […]

Droit

Le droit des enfants mineurs victimes de viol

Les parents se préoccupent souvent de l’avenir de leurs enfants. Il entretient donc une meilleure relation pour faire des échanges chaque soirée. Il est surtout dans le but de préserver son quotidien. Cela n’empêche pourtant […]

Loi

Quel statut dois-je avoir pour vendre du CBD ?

Vous envisagez de plonger dans le commerce de CBD ? N’oubliez pas que c’est une activité qui ne se fait pas au hasard. En effet, il est important d’avoir un statut légal pour commencer la moindre […]

Juridique

Les fondements juridiques en matière de prêt

Pour réaliser vos rêves, les contrats de prêt peuvent être une alternative enrichissante. Il partage notamment des avantages avec des investissements fiables. Avec une durée plus prolongée, il réalise un support important entre les échanges […]

Droit Fiscal

Qu’est-ce qu’on gagne avec la fiscalité actuelle ?

Actuellement, les prélèvements d’impôts et les diverses taxes prennent une nouvelle forme sur l’analyse juridique. Cette situation prend nécessairement une longueur davantage pour tous les contribuables. Il partage surtout des bénéfices incontournables sur le revenu […]

Juridique

Un document unique pour connaitre les risques professionnels

Depuis bientôt plus de dix ans, les chefs d’entreprise ayant plus d’un salarié sont obligés d’établir un document unique de sécurité. Il est rédigé avec rigueur et il a pour objectif de prévenir les risques, de […]

Travail

Mode calcul et gestion des congés pour des vacances serin

La période estivale marque le début des vacances. Pour de nombreux salariés, c’est le moment des vacances. Alors, pour bien profiter de cette pause bien méritée, comment organisé ses congés auprès de son employeur ? Le […]

Juridique

Le CBD est-il légal en Suisse ?

On parle de plus en plus souvent du CBD, et beaucoup de gens sont intrigués par ce produit en particulier. Certains peuvent être amenés à se demander si c’est bien légal de faire usage de […]

Loi

Loi : Les éventuelles causes de licenciement

Contrairement à la démission, le licenciement est le terme désigné par la rupture d’un contrat à durée indéterminée décidé par l’employeur. Sans justification exacte et vérifiable, un employé ne peut être licencié. Cette décision est […]

Droit Immobilier

Les lois spécifiques aux biens immobiliers

Le droit immobilier rassemble toutes les lois spécifiques touchant les biens immobiliers. Allant de la location aux problèmes de voisinage, de la construction à la vente/achat immobilière, de la sous-location à la copropriété… Il y […]